Chaque année, les copropriétaires doivent se réunir lors d’une assemblée générale (AG) pour pouvoir prendre des décisions tous ensemble vis-à-vis de la copropriété. Ils peuvent y exprimer leurs besoins, réévaluer les budgets ou faire valoir leurs droits. Le but est que chacun puisse donner son avis et que l’entente entre les copropriétaires soit renforcée.
Néanmoins, pour que les votes soient valides, est-il nécessaire d’atteindre un quorum à chaque AG de copropriété ? Nous vous expliquons tout dans cet article !
Quel est le quorum pour une AG de co-propriété ?
Alors que des décisions importantes sont votées lors d’une Assemblée Générale, il n’est pas toujours obligatoire que tous les copropriétaires soient présents pour en débattre.
Définition d’un quorum
Un quorum est tout simplement un seuil minimal de personnes qui doit être respecté lors d’une assemblée pour que les délibérations discutées soient valables. Si un vote ou une prise de décision est organisé pendant ce rassemblement, il est donc obligatoire de respecter ce seuil afin que le résultat en soit valide.
Dans le cas où un quorum obligatoire n’est pas respecté, l’assemblée doit être reportée à une date où davantage de membres seront présents pour pouvoir l’atteindre.
Est-ce qu’un quorum est exigé lors d’une AG de copropriété ?
Il n’y a pas de quorum imposé par l’état pour l’organisation d’une Assemblée Générale de copropriété, mais certaines en exigent tout de même un dans leurs règlements. Par conséquent, le syndicat des copropriétaires est toujours invité à se rassembler, mais si l’un d’entre eux ne peut pas être présent, elle peut se dérouler sans lui dans certaines copropriétés.
En cas d’absence, il est possible qu’un copropriétaire donne son droit de vote à une autre personne, notamment à un mandataire membre ou à un locataire. Dans certains cas, un vote peut aussi s’effectuer par correspondance en amont de la réunion.
Ainsi, tout vote discuté et validé lors d’une AG peut parfois nécessiter ou non un nombre minimal de participants. Néanmoins, il est tout de même conseillé d’au moins s’en tenir au courant surtout lorsque des travaux en découlent.
Calculer le quorum pour une AG de copropriété
Quand un quorum est exigé, ce dernier est calculé par rapport au nombre de :
- de copropriétaires présents ;
- de copropriétaires dont le vote est délégué à un autre participant ;
- de copropriétaires ayant communiqué leurs votes en amont ;
- de tous les copropriétaires.
Il est possible de définir le quorum à la totalité, la moitié, au tiers ou au dixième des copropriétaires. En revanche, il est obligatoire qu’au moins deux copropriétaires soient présents pour qu’aucune décision ne soit jamais validée par une seule personne.
Les règles de majorité en assemblée générale de copropriété
Pour qu’un vote soit valide, il doit être obtenu à la majorité des copropriétaires présents. En fonction des décisions votées, la majorité sera différente, elle peut être simple, double, absolue ou unanime.
Il est donc très important de se rendre à une AG, même si le quorum est déjà atteint. S’abstenir peut impacter la prise de décision des autres copropriétaires et notamment forcer le syndicat d’organiser une nouvelle Assemblée Générale afin d’effectuer un nouveau vote.